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Se trouve en dehors des boîtes
Année complète
Autres documents relatifs à la sécurité dans les dossiers du directeur A. Demont
1 fourre
CFF, syndicat de la boucherie, etc..
Etude technique
Dont : historique de l'étude GESPLAN et résumé du rapport GESPLAN
tiré à part
Année complète.
Pour les dossiers « UTMC facturation » des années ultérieures, se reporter aux documents précédents : 460. F. 2.2.
Quelques documents n'ont par ailleurs aucun rapport avec les constructions (ex. document « recherche d'un système de facturation des taxes d'abattage et de réfrigération rapide qui impose une planification du travail, en bonifiant l'ordre et en pénalisant le désordre »)
Environ 20 polaroïds
Relatif au transfert des tâches du SMAC à l'OVC
Réalisé avec Ligeo Archives